Article 1 — Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Raison sociale : [À COMPLÉTER — ex. : Cabinet Sérénité & Bien-être]
Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. : SASU / EURL / SAS / SARL]
Capital social : [À COMPLÉTER — ex. : 1 000 €]
Siège social : [À COMPLÉTER — ex. : 24 rue des Acacias, 69003 Lyon]
Numéro RCS : [À COMPLÉTER — ex. : RCS Lyon 123 456 789]
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER — ex. : 123 456 789 00012]
Code APE : 8690F – Activités de santé humaine non classées ailleurs
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — ou indiquer « Exonéré de TVA (art. 261-4-1° du CGI) » si applicable]
Téléphone : [À COMPLÉTER — ex. : 06 XX XX XX XX]
Email : [À COMPLÉTER — ex. : contact@cabinet-sophrologie.fr]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — Nom, Prénom et fonction, ex. : Sophie MARTIN, Gérante]

Informations spécifiques à la pratique sophrologique

Conformément aux obligations d’information applicables aux praticiens de médecines douces et thérapies complémentaires (LCEN art. 19 et recommandations de la CNIL), les informations suivantes sont publiées dans un souci de transparence envers les clients :

Praticien(s) : [À COMPLÉTER — Nom, Prénom]
Formation(s) suivie(s) : [À COMPLÉTER — ex. : Titre RNCP niveau 5 Sophrologue, Institut de Formation en Sophrologie de Lyon / Formation certifiée Caycédienne, École XYZ]
Certification(s) et accréditation(s) : [À COMPLÉTER — ex. : Membre de la Chambre Syndicale de la Sophrologie / Chambre Française des Praticiens en Sophrologie / aucune affiliation syndicale]

Mention obligatoire de transparence (à conserver, personnaliser le cas échéant) :
La sophrologie est une discipline de bien-être. Elle ne constitue pas une pratique médicale et ne saurait se substituer à un diagnostic ou à un traitement médical. En cas de trouble de santé, il est impératif de consulter un médecin.

Article 2 — Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Raison sociale : [À COMPLÉTER — ex. : OVH SAS / o2switch / Hostinger UAB]
Adresse du siège : [À COMPLÉTER — ex. : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France]
Téléphone : [À COMPLÉTER — ex. : 1007 (OVH)]
Site web : [À COMPLÉTER — ex. : www.ovhcloud.com]

Article 3 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, articles, exercices guidés, enregistrements audio, photographies, visuels et logos) est la propriété exclusive de [À COMPLÉTER — Raison sociale] ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

[À COMPLÉTER — si applicable : Les enregistrements audio de séances de sophrologie guidée disponibles sur ce site sont des œuvres de l’esprit au sens de l’article L.112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite.]

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, des contenus de ce site, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de [À COMPLÉTER — Raison sociale], conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 4 — Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, [À COMPLÉTER — Raison sociale] s’engage à protéger la vie privée des clients et utilisateurs du site.

Responsable du traitement des données :
[À COMPLÉTER — Raison sociale], [À COMPLÉTER — adresse du siège] — [À COMPLÉTER — email de contact]

Données de santé — Traitement à caractère sensible

Dans le cadre de l’accompagnement sophrologique, [À COMPLÉTER — Raison sociale] est susceptible de collecter et traiter des données à caractère sensible, notamment des données relatives à la santé (art. 9 du RGPD). Ces traitements reposent sur le consentement explicite et écrit du client, recueilli préalablement à toute prise en charge.

Données collectées :

• Données d’identification : nom, prénom, date de naissance, coordonnées
• Données transmises via le formulaire de contact ou de prise de rendez-vous
• [À COMPLÉTER — si applicable : Données de santé recueillies en séance : motifs de consultation, antécédents, objectifs, notes de suivi — collectées exclusivement dans le cadre de la relation thérapeutique]
• [À COMPLÉTER — si applicable : données de newsletter ou de programme en ligne]
• Données de navigation : adresse IP, cookies (voir Article 5)

Finalité des traitements :

• Prise de rendez-vous et gestion du suivi des clients
• Facturation des prestations
• [À COMPLÉTER — si applicable : envoi de newsletters, programmes en ligne, ateliers collectifs]

Base légale :

• Consentement explicite du client (données de santé, newsletter)
• Exécution du contrat de prestation de services (prise en charge sophrologique)
• Intérêt légitime (sécurité du site, statistiques d’audience)

Durée de conservation :

• Données administratives et de facturation : 10 ans (obligation comptable)
• Données de suivi de séances : 5 ans à compter de la dernière séance, conformément aux recommandations pour les praticiens de santé
• Données de contact et de navigation : 3 ans à compter du dernier contact

Registre des traitements :
Conformément à l’article 30 du RGPD, [À COMPLÉTER — Raison sociale] tient un registre interne des activités de traitement, disponible sur demande auprès de la CNIL.

Droits des utilisateurs :
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants : droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité.

Pour exercer ces droits : [À COMPLÉTER — email dédié, ex. : rgpd@cabinet-sophrologie.fr]

En cas de réclamation non résolue, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Article 5 — Cookies

Ce site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation.

Types de cookies utilisés :

• Cookies techniques (session, préférences) : nécessaires au fonctionnement du site, ne requièrent pas de consentement
• [À COMPLÉTER — si applicable : Cookies analytiques (ex. : Google Analytics, Matomo) — nécessitent le consentement]
• [À COMPLÉTER — si applicable : Cookies de prise de rendez-vous en ligne (ex. : Calendly, Doctolib, SimplyBook) — vérifier la politique de l’outil utilisé]

Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de la présence de cookies et vous permet de les accepter ou de les refuser. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences depuis le lien « Gestion des cookies » en pied de page.

Article 6 — Déontologie et limite des prestations

Conformément aux recommandations des syndicats professionnels de sophrologie et dans un souci de protection des clients, [À COMPLÉTER — Raison sociale] s’engage à respecter les principes suivants :

• Les séances de sophrologie proposées s’inscrivent dans une démarche de mieux-être, de développement personnel et de gestion du stress, et ne constituent en aucun cas un acte médical ou paramédical
• [À COMPLÉTER — Raison sociale] ne pose pas de diagnostic médical et ne prescrit aucun traitement
• En cas de situation nécessitant une prise en charge médicale, le praticien oriente le client vers un professionnel de santé compétent
• La confidentialité des échanges en séance est garantie, dans le respect des principes éthiques de la pratique sophrologique
• [À COMPLÉTER — si applicable : Les témoignages et avis clients publiés sur ce site sont authentiques et reproduits avec l’accord exprès des personnes concernées]

Article 7 — Responsabilité

[À COMPLÉTER — Raison sociale] s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site. Les contenus (articles, conseils, exercices) sont fournis à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de [À COMPLÉTER — Raison sociale] en cas d’utilisation inadaptée.

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. [À COMPLÉTER — Raison sociale] ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites ni de leurs pratiques en matière de données personnelles.

Article 8 — Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec [À COMPLÉTER — Raison sociale], le client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

Médiateur désigné : [À COMPLÉTER — ex. : CM2C / Médiation & CEConsommation / MEDICYS]
Site web : [À COMPLÉTER — ex. : www.cm2c.net]
Adresse : [À COMPLÉTER]

Article 9 — Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

Article 10 — Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — ex. : 3 juin 2026]